Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BRIE
Numéro de dépôt :
1091094
Date de dépôt :
19/03/1979
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/SAONE
Présentation de la marque DOMAINE DU BRIE
Déposée le 19 mars 1979 par DESCOMBES Marc Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/SAONE), la marque française « DOMAINE DU BRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU BRIE est expirée depuis le 19 mars 1989.
DESCOMBES Marc Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043